SMS

Cette page regroupe l’ensemble des obligations légales définies par la loi pour la confiance dans l'économie numérique et devant être mises à disposition du public.

www.mazan.fr est un service de la Communauté d'agglomération Ventoux - Comtat Venaissin.

Informations éditeur

Dénomination et raison Sociale
Ville de Mazan

Forme juridique
Commune

Coordonées :
Mairie de Mazan- 66 bd de la Tournelle 84380 MAZAN

N° SIRET : 21840072900016

N° TVA Intracommunautaire
FR82218400729

Directeur de publication
Louis Bonnet

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques :
Caroline Maritan
Direction de la communication
Mairie de Mazan, 66 bd de la Tournelle 84380 Mazan

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées par la ville de Mazan. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmaster du site en utilisant le formulaire Contact.

Réalisation / hébergement

Ce site a été réalisé par Archriss sous TYPO3, système libre de gestion de contenus (open-source, license GNU/GPL Version 7.6)
Adresse : ACTIMART 1140 rue Ampere 13594 Aix en Provence
Tèl : (+33)4 92 51 46 65

Ce site est hébergé par COGNIX SYSTEMS
Adresse : Agence de Rennes- 50 rue Paul Langevin - 35200 RENNES
Tèl : (+33)02 99 27 75 92

Droits d'auteur

La ville de Mazan est titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents au site Internet.

La reproduction des éléments textuels et graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent à la ville de Mazan.

Les demandes de reproduction et/ou de représentation d’un contenu du site doivent nous être adressées via notre formulaire Contact.

Accessibilité

Ce site se conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.
En savoir plus sur l'aide à l'accéssibilité.

Affichage et consultation

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Adobe Reader XI ou supérieur de la société Adobe. 

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

La ville de Mazan s'engage à n'opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis par l'usager et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi. Ainsi, les informations transmises par l'usager restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les faire rectifier, compléter, actualiser ou supprimer. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d'éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.